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Bien que nous ne soyons pas soumis à la législation des États-Unis, nous nous conformons volontairement aux dispositions de l’article 2257 du 18 U.S.C. et de ses règlements.
Tous les modèles, acteurs, actrices et autres personnes qui apparaissent dans une représentation visuelle d’un comportement sexuellement explicite, réel ou simulé, figurant sur le présent site web ou contenu dans celui-ci, devaient être âgés de plus de dix-huit (18) ans au moment où l’image visuelle a été produite. Les archives requises pour toutes les représentations de comportements sexuellement explicites au titre de l’article 18 U.S.C. 2257 et de ses réglementations connexes sont conservées par le dépositaire des archives indiqué ci-dessous et seront mises à la disposition des inspecteurs autorisés.
Toutes les autres représentations visuelles affichées sur ce site web sont exemptées des dispositions de 18 U.S.C. §§ 2257, 2257A et/ou 28 C.F.R. § 75, parce que 1) elles ne représentent pas un comportement spécifiquement énuméré dans 18 U.S. § 2256 (2(A) (i à (iv), 2) elles ne représentent pas un comportement spécifiquement énuméré dans 18 U.S.C § 2256 (2)(A) (i) à (iv), 2) elles ne représentent pas un comportement spécifiquement énuméré dans 18 U.S.C. § 2257A, 3) elles ne représentent pas un comportement énuméré dans 18 U.S.C. § 2256(2)(A)(v) produit après le 27 juillet 2006, ou 4) elles sont autrement exemptées parce que les représentations visuelles ont été créées avant le 3 juillet 1995.
Les registres à conserver en vertu des lois susmentionnées sont conservés par le dépositaire des registres suivant :
NUMÉRO D’IDENTIFICATION DE LA SOCIÉTÉ
